Entre les soussignés :
Raison sociale de l'entreprise : N° Siret :
Siège social : :
Représenté par : en qualité de :
N° de Licence :
Ci-après dénommée le « Théâtre « d'une part,
Et :
Raison sociale de l'entreprise : N° Siret :
Siège social : :
Représenté par : en qualité de :
N° de Licence :
Ci-après dénommée la « Compagnie » d'autre part,
Il est exposé ce qui suit :
A- La Compagnie dispose du droit de représentation en France du spectacle suivant, pour lequel elle s'est assurée le concours du personnel nécessaire à sa production :
Titre :
Auteur :
Adaptateur :
Metteur en scène ou chorégraphe :
B- Le Théâtre s'est assuré de la disposition de la ou les salles et adresses précises du ou des lieux ainsi que du personnel nécessaire à son bon fonctionnement général et dont le Producteur déclare connaître et accepter les caractéristiques techniques. En aucun cas, le Théâtre ne pourra changer le lieu de la résidence sans l'accord écrit de la Compagnie.
Ceci exposé, il est arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet
Le Théâtre s'engage à coproduire cette prochaine création de la Compagnie, moyennant une participation financière de ( ) € HT.
La présente convention a pour objet la production du spectacle décrit en A.
Article 2 : Résidence
Le Théâtre accueillera la Compagnie en résidence de création entre le ( ) et le ( ). L'hébergement et les repas pour les membres de la Compagnie seront à la charge du Théâtre dans les conditions prévues à l'article 5.
Le lieu de répétition est fixé à . Les lieux d'hébergement et de restauration sont fixés à . La fabrication pourra avoir lieu dans les locaux du Théâtre. La Compagnie pourra également un local administratif équipé en bureautique et en télécommunication spécialement mis à disposition dans les locaux du Théâtre.
Le personnel technique et administratif du Théâtre sera, dans la limite de ses moyens et de son fonctionnement normal des locaux, à la disposition de la Compagnie pour résoudre les problèmes techniques et administratifs qui pourront se poser.
Article 3 : Programmation du spectacle
Dans le cadre de cette convention de coproduction, il est arrêté que le spectacle sera présenté dans le cadre de la programmation annuelle du Théâtre. Cette (ces) représentation (s) fera (feront) l'objet d'un contrat de cession ultérieur qui devra être signé avant le .
Article 4 : Déplacements
Les frais de déplacements pour les différentes périodes de répétitions seront pris en charge par le Théâtre dans les conditions définies dans l'article 5.
Article 5 : Conditions financières
A- Coproduction
Aide à la création : .................... € HT T.V.A. à 5.5% : ......................... €
Soit : ........................................ € TTC (1)
B- Résidence de création
En tout état de cause, les frais de prise en charge se rapportant au personnel de la Compagnie ne pourront être inférieurs aux minima prévus par la Convention Collective des entreprises culturelles et artistiques.
Déplacements :
Somme forfaitaire correspondants aux déplacements décors, techniques, comédiens : ............. €
Frais de séjour :
Prise en charge forfaitaire des défraiements repas pour la durée de la résidence : € HT
Total : ...................... € HT T.V.A. à 5.5% : ........ € TOTAL TTC : ........... € (2)
Article 6 : Paiement
Le règlement des sommes (1) et (2) dues au titre de l'article 5, soit € TTC sera effectué avant le sur présentation d'une facture,
- par chèque à l'ordre de
- par virement sur le compte
Article 7 : Responsabilité et Assurances
La Compagnie est tenue d'assurer sa responsabilité civile ainsi que son personnel et tous les objets lui appartenant contre tous les risques.
Le Théâtre est responsable de la sécurité des personnes accueillies à l'intérieur de ses locaux.
Chacune des parties remettra à l'autre des documents attestant qu'elle emploie régulièrement ses salariés ainsi que les attestations des assurances décrites ci- dessus au plus tard le...........................
Article 8 : Budget
Le budget prévisionnel de production et d'exploitation du spectacle jusqu'à la date du est évalué à € HT. Il est joint à ce contrat, daté et signé par les parties.
Article 9 : Promotion des spectacles
La Compagnie devra faire figurer sur tout le matériel d'information et de publicité concernant la création ou l'exploitation du spectacle, la mention suivante : « En coproduction avec le Théâtre »
Elle mettra à disposition du Théâtre l'ensemble de ses supports de médiatisation. Le Théâtre s'engage à aider la Compagnie dans ses démarches de promotion de son nouveau spectacle par :
- La prise en charge de l'édition et de l'envoi d'invitations aux professionnels
- La prise en charge de l'envoi des plaquettes de la Compagnie.
Article 10 : Attribution de compétence
En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'application des tribunaux compétents de la ville de ( ).
Fait à , Le
Le Théâtre La Compagnie
Nombre de mots rayés Nombre de mots nuls
Chaque page du présent contrat doit être paraphé par les deux parties